Étude de sol selon le projet · Maison sur sous-sol
Maison sur sous-sol : ce que l’arrêté demande
Pour une maison avec sous-sol, l’arrêté du 22 juillet 2020 sur les techniques particulières cite le sous-sol partiel comme un cas à risque : les fondations doivent être ancrées de manière homogène, sans dissymétrie sur le pourtour. En zone moyenne ou forte, c’est l’un des points qu’une G2 fixe.
Ce que dit l’arrêté
Sous-sol, trois règles
L’article 2 de l’arrêté du 22 juillet 2020 (JO du 15/08/2020) demande, pour tous les bâtiments, des fondations « ancrées de manière homogène, sans dissymétrie sur le pourtour du bâtiment, notamment pour les terrains en pente ou pour les bâtiments à sous-sol partiel ». En l’absence de sous-sol, la construction d’une dalle sur vide sanitaire est prévue.
Il ajoute une règle de chaleur : en présence d’une source de chaleur importante dans le sous-sol, les parois enterrées sont isolées pour limiter les échanges avec le terrain et éviter d’aggraver la dessiccation autour de la construction.
| Situation | Règle | Source |
|---|---|---|
| Sous-sol partiel ou pente | Fondations ancrées sans dissymétrie | Arrêté du 22/07/2020, art. 2 II a |
| Pas de sous-sol | Dalle sur vide sanitaire | Arrêté du 22/07/2020, art. 2 II a |
| Source de chaleur dans le sous-sol | Parois enterrées isolées | Arrêté du 22/07/2020, art. 2 II d |
Étude ou règles types
Le sous-sol est un argument pour la G2
Le constructeur d’une maison de deux logements au plus en zone moyenne ou forte suit une étude de conception ou applique ces règles types (L132-7, version du 31/01/2020). Avec un sous-sol partiel ou un terrain en pente, la G2 permet d’adapter les fondations au sol réel au lieu d’appliquer des règles générales : la phase avant-projet compare les solutions, la phase projet fixe celle qui est retenue.
Voir aussi l’étude de sol G2 pour une maison individuelle et fondations superficielles ou profondes.
Zone du terrain : carte des argiles à l’adresse. Chiffres de votre département : tableau des 96 départements. Le cadre général est sur G2 obligatoire ou pas.
Questions fréquentes
Les questions : réponses courtes
Une maison avec sous-sol partiel est-elle plus exposée ?
L’arrêté du 22 juillet 2020 cite le sous-sol partiel parmi les situations où les fondations doivent être ancrées de manière homogène, sans dissymétrie : la différence de niveau entre les parties de la maison est un point de vigilance.
Faut-il isoler les murs d’un sous-sol en zone argileuse ?
Seulement s’il y a une source de chaleur importante dans le sous-sol : l’arrêté demande alors d’isoler les parois enterrées pour limiter les échanges thermiques avec le terrain.
Données au 21/10/2026.
Sources : CCH L132-6, L132-7, R132-3, R132-7, arrêté du 22/07/2020 (contenu des études), arrêté du 22/07/2020 (techniques particulières), arrêté du 07/09/2009. Norme NF P 94-500 (AFNOR, novembre 2013) citée sans lien.